Etablissement secondaire Echallens Trois-Sapins

Règlement

Base légale

Trajet du domicile à l’arrêt du bus :

  • Sécurité et comportement : responsabilité des parents.
  • Respect des règles de la Loi sur la circulation routière.
  • Respect du règlement communal.

Trajet en bus :

  • Sécurité : responsabilité du transporteur, Loi sur la circulation routière.
  • Obligation de s’attacher dans les transports scolaires munis de ceintures desécurité.
  • Comportement : responsabilité des parents.

Trajet du bus à l’école :

  • Comportement : responsabilité des parents.
  • Respect des règles de la Loi sur la circulation routière.
  • Respect du règlement communal.
  • Sécurité : responsabilité de la commune.
Quelques règles
  1. Etre porteurs de l’abonnement en tout temps. Des contrôles ont lieu. L’amende est prononcée par le transporteur et facturée aux parents.
  2. Prendre soin de son abonnement, lequel est d’une grande valeur. En cas de perte, le secrétariat de l’école doit être immédiatement averti. Les frais de remplacement de l’abonnement seront facturés aux parents.
  3. Dans la mesure du possible, être à l’arrêt de bus 5 minutes à l’avance.
  4. Attendre calmement le moyen de transport à l’endroit prévu à cet effet et ne pas jouer sur la route ou sur les rails avant son arrivée. En cas de présence de patrouilleurs, se conformer à leurs indications.
  1. En cas de comportement inadéquat à l’arrêt de bus, les autorités communales annoncent la situation aux parents.
  2. Le transport de planches à roulettes, de trottinettes, de patins à roulettes est exclu dans les transports scolaires, y compris dans les minibus, sauf s’ils sont contenus dans une housse ou dans un sac.
  3. Dans le moyen de transport :
    a)  s’asseoir aussitôt entré et attacher sa ceinture lorsque cela est possible
    b)  écouter, respecter le conducteur et suivre ses instructions
    c)  respecter ses camarades par son attitude et son langage
    d)  attendre l’arrêt complet du moyen de transport avant de se détacher  et de se lever pour en descendre
    e)  ne pas détériorer le moyen de transport.
  4. En cas de comportement inadéquat, le chauffeur retire l’abonnement de l’élève fautif. Les parents et l’école en sont informés. Des sanctions peuvent être prises par les autorités communales.
  5. En cas de dégâts, une plainte pénale est systématiquement déposée par le transporteur qui se charge d’en avertir les parents.
  6. En cas de mise en danger de la sécurité du transport, l’élève peut être exclu des transports scolaires pour une durée allant d’une semaine à une année scolaire. Une plainte pénale peut être déposée.
  7. Un élève qui se sent en danger peut à tout moment s’adresser au chauffeur, au médiateur-bus, à un enseignant ou à un membre de la direction des écoles. Le secrétariat tient les adresses utiles à disposition.
  8. La sérénité et la sécurité des transports scolaires ainsi que le respect sont l’affaire de tous: les chauffeurs respectent les élèves, et ceux-ci respectent les chauffeurs et les autres passagers.